Le droit d’un accusé à un procès rapide est garanti par les Etats-Unis et les Constitutions de la Californie. Un « rapide » procès signifie qu’une personne a le droit d’aller à un procès dans un délai raisonnable après avoir été arrêté et accusé d’un crime.
Qu’est-ce qu’un « délai raisonnable » En Californie, «délai raisonnable» signifie ce qui suit: (1) 30 jours pour les infractions délit lorsque le prévenu est en détention au moment de son interpellation (mise en accusation est la première audience lorsque le défendeur est lire ses droits et peut enregistrer un plaidoyer de culpabilité concours, non coupable ou non); (2) 45 jours pour les infractions délit lorsque le prévenu n’est pas en détention au moment de son interpellation; (3) pour tout délit grave un défendeur a le droit d’avoir son procès dans les 60 jours de sa comparution devant la cour supérieure.
Le droit à un procès rapide peut être levée. Un accusé a le droit de renoncer à son droit à un procès rapide, ce qui signifie qu’ils acceptent en audience publique à poursuivre leurs cas pour une date passée la période d’essai rapide. Pour que cela soit fait, le défendeur doit donner son accord sur le dossier au tribunal de «renoncer temps».
Pourquoi un défendeur acceptent de renoncer à son droit à un procès rapide et que son cas essentiellement du retard? Souvent, il est bénéfique pour les accusés de renoncer à leur droit à un procès rapide en vue de fournir leur avocat (ou eux-mêmes si elles n’ont pas d’avocat) avec plus temps pour élaborer des stratégies ou à négocier une bonne affaire meilleure plaidoyer avec le procureur de district.
D’autre part, il ya certaines situations où un défendeur peut ne pas vouloir renoncer à son droit à un procès rapide, par exemple, s’ils sont confiants dans leur défense et qui veulent faire le procureur de district préparer pour le procès avec moins de temps -. Pour faire pression sur le procureur de district – ils peuvent vouloir avoir leur procès entendus dans les délais procès rapide discuté ci-dessus.
Cordialement,
Garret Weinrieb
Avocats de la défense pénale Weinrieb | Valerio
(Note: Les informations contenues dans cet article est destiné à des fins d’information générale seulement et n’est pas, ni n’est destinée à être, des conseils juridiques pour un cas particulier ou une situation Les informations contenues dans cet article ne vise pas à créer un avocat-client. relation et l’utilisation de cet article, et toutes les informations contenues dans les présentes ne constitue pas une telle relation.)